La réponse de mon avocat suite à la mise en demeure de Shine de retirer mon contenu

Posté le 22 août 2011 dans Actualites, Radio Casseroles | 31 commentaires

Sophia-Antipolis le 22 août 2011

Mon Cher Confrère,

Vous avez cru bon d’interpeller mon Client Monsieur Stéphane RISS, au nom de la  Société SHINE France productrice des émissions MasterChef 1 (2010) et MasterChef 2 (2011) pour des propos qu’il aurait publiés sur son blog www.cuisinerenligne.com, relayant des propos tenus par des tiers postés via Facebook.com, Twitter.com ou des blogs tiers.

Vous l’avez mis en demeure de retirer les contenus que vous qualifiez de « litigieux » et que votre cliente juge dénigrants à son égard et qui seraient en outre constitutifs d’une violation de l’obligation de confidentialité s’imposant à Monsieur RISS au regard de sa participation en 2010 à l’émission MasterChef1 es qualité de candidat et lui réclamez dès à présent la coquette somme de 30.000 EUR.

Vous reprochez à Monsieur RISS outre des « propos fallacieux » ( ?) :

Il m’apparaît que votre interpellation et votre mise en demeure ne reposent sur aucun  fondement juridique sérieux.

D’une part il n’y a dans les propos édités sur le site www.cuisinerenligne.com aucun contenu diffamatoire, injurieux ou dénigrant à l’endroit de la Société SHINE France pouvant justifier une quelconque injonction sur le fondement de la Loi sur la confiance dans l’économie numérique. Les propos tenus par Monsieur RISS et édités sur son blog ressortent de la liberté d’expression et du droit de tout citoyen à exprimer une opinion.

Si la Société SHINE s’estime mise en cause, ce qui reste à démontrer, elle peut tenter d’exercer son droit de réponse.

Dire et publier que le casting de la saison 2 ressemble à celui de la saison 1 est l’expression du constat d’une réalité telle que perçue par son auteur. Cela serait-il faux, ce n’en serait pas pour autant diffamatoire, injurieux ou dénigrant.

Comparer le jury de MasterChef2 à des Bisounours n’est ni diffamatoire, ni injurieux, ni dénigrant à l’égard de la Société SHINE elle-même, ni même à l’égard des membres du jury concerné. C’est plutôt mignon et sympathique au regard des souvenirs que je peux avoir de cette production. Il s’agit d’une opinion que l’on peut partager ou pas, mais qui ne supporte pas la censure et qui est protégée par la liberté d’expression. En revanche n’ayant pas vu l’émission je ne saurais dire si, à l’inverse, les Bisounours ont eu à souffrir de la comparaison avec le Jury de la Saison 2. Peut-être Monsieur RISS doit-il s’attendre à une action du collectif des fans du Club Dorothée aux droits d’AB Production représentant les sociétés Nelvana et DiC ?? Je vous laisse le soin de répondre à cette question…

Pour ce qui concerne les propos tenus sur le site http://www.yawye.fr/ qui révèleraient les prénoms des futurs finalistes, ils n’appartiennent qu’à leur auteur qui vraisemblablement joue au jeu des pronostics. Monsieur RISS n’en est ni l’auteur ni l’éditeur. Il ne fait que reprendre l’information délivrée sur http://www.yawye.fr/. Si la Société  SHINE s’estime lésée il lui appartient de s’adresser à qui de droit. Visiblement si la Société SHINE France est si pressée de voir retirer ces contenus c’est que le pronostiqueur à probablement vu juste !! Il aurait mieux valu pour SHINE France de traiter cette information avec distance et amusement.

Enfin, puisque vous réclamez 30.000 EUR de dommages et intérêts pour violation de l’obligation de confidentialité mentionnée au contrat de mars 2010, je me permets de vous rappeler que la dite obligation de confidentialité ne s’imposait à mon Client qu’à l’occasion de sa participation à la saison 1 afin qu’il ne révèle pas l’issue du jeu auquel il participait. Elle ne saurait perdurer ad vitam pour toute édition ultérieur du jeu auquel il ne participe plus. Sauf erreur de ma part, Monsieur RISS n’est pas candidat pour la saison 2 et ne peut à ce titre être tenu par aucune obligation contractuelle, notamment de confidentialité. Par ailleurs n’étant pas lié à la production il ne dispose d’aucune information privilégiée et se contente de recouper celles disponibles sur le net et les réseaux sociaux diffusés par les candidats de la saison 2 eux-mêmes ou par leurs proches sur leur propres comptes facebook où chacun peut les voir, commenter et contribuer. Certains candidats s’exposent déjà  en demi-finale …

Monsieur RISS ne saurait être comptable des informations diffusés par des tiers au gré du net, voire par la Société SHINE France elle-même avide de créer le buzz autour de son émission ou même des contributeurs postant tel ou tel commentaire sur Facebook ou Twitter.

Un exemple entre autres :

Enfin, l’opinion et la recommandation « vous pouvez éteindre votre télé » est, elle aussi, une opinion qui ne supporte pas la censure. Elle est d’ailleurs la seule recommandation censée qui puisse être publiée en plein mois d’août, quelle que soit la qualité des programmes de l’ensemble des chaines et quels que soient les futurs finalistes ou demi- finalistes de MasterChef2 …

Pour résumer, il ne sera donné aucune suite à votre mise en demeure du 19 août courant autre que la présente réponse et vous ne serez pas surpris d’apprendre que SHINE France ne recevra pas de chèque cadeau d’un montant de 30.000 EUR de la part de Monsieur RISS.

Il me semble que l’institution judiciaire, avec les faibles moyens qui sont les siens, aurait beaucoup mieux à faire et à traiter que le litige abracadabrantesque que la Société SHINE France envisage de lui soumettre sur le fondement des propos tenus ou rapportés sur le blog de Monsieur RISS.

Vous souhaitant bonne réception des présentes à titre officiel, je vous prie de me croire votre bien dévoué Confrère

Popularity: 4% [?]

...